Déposée le 23 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPEN LIGHT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZE-SHOP.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPEN LIGHT domicilié(e) 126 Avenue Georges Clemenceau - 92022 - NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 689 239 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque ZE-SHOP.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZE-SHOP.COM arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.
OPEN LIGHT a également déposé les autres marques suivantes : PC-LOOK
OPEN LIGHT, S.A.R.L. - 126 Avenue Georges Clemenceau - 92022 - NANTERRE CEDEX - France - SIREN 441689239
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Renouvellement sans limitation le 26 février 2015 n°2579942 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-26
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; logiciels de prise de commande et de vente en ligne de tous produits ou services ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; ordinateurs et ordinateurs portables et notamment livre électronique, agenda électronique ; périphériques d'ordinateur ; cartes électroniques et cartes d'extension pour micro-ordinateurs ; stylos magnétiques, stylos magnéto-optiques ; stylos électroniques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux et publications en général (pour des tiers) ; services d'abonnement à tous supports électroniques d'informations ou de données (texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de lecture, de consultation ou de transmission (notamment abonnement à une base de données ou à une publication électronique) ; aides et conseils en organisation et direction des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunications et des ordinateurs) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recueil et systémisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; services de commande en ligne comprenant des produits d'utilisation courante et des produits de consommation courante ; services de traitement de commandes et d"ordres de vente correspondants ; services publicitaires et de marketing direct, tous fournis en ligne au sein d'une base de données ou sur Internet ; compilation d'annonces publicitaires et de catalogues utilisés en tant que page Web sur Internet ; diffusion de publicité pour le compte de tiers via un réseau de communication en ligne ; diffusions de petites annonces ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; transcription de communications ; services d'approvisionnement pour des tiers en rapport avec le commerce de gros de composants et d'équipements électroniques ; ventes aux enchères ; tous ces services étant fournis notamment par et sur l'Internet et par l'intermédiaire de sites Web commerciaux. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par tous moyens téléinformatiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; expédition et transmission de dépêches ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à une base de données consultable en ligne permettant la vente de produits et services proposés à des tiers, transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et de télécopies ; communication par câble et par satellite ; communications et transmission de données par et sur le réseau informatique mondial (Web) et Internet ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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